CONDITIONS DE VENTE, DE LIVRAISON ET DE PAIEMENT MAGASIN EN LIGNE

Optelec Pays-Bas BV exécute les activités du magasin en ligne au nom d’ Optelec NV Belgique.

COMMANDES
En passant votre commande, vous faites savoir que vous êtes d’accord avec les conditions générales. Optelec n’ est pas civilement responsable pour la compréhension de travers, les défigurements, les retards, ni des commandes et des notifications pas bien reçues à la suite de l’application de l’internet ou de quelque autre moyen de communication dans les contacts entre vous et Optelec Pays-Bas BV, sauf au cas où il est question de faute sérieuse au côté d’Optelec Pays-Bas BV.

LIVRAISON
Optelec Pays-Bas BV fera le maximum pour fournir les commandes acceptées aussi vite que possible et Optelec Pays-Bas s’efforcera à envoyer les commandes d’articles avant les 48 heures aux jours ouvrable, dans la limite des stocks disponibles.
Au paiement par autorisation  unique, la commande sera traitée après l’encaissement.
Le dépassement du délai de livraison ne vous donne pas droit à un dédommagement, ni droit à une annulation de la commande, ni dissolution du contrat/marché, à moins que le dépassement du délai de livraison ne soit de sorte que nous ne pouvions décemment souhaiter plus de vous que vous laissiez le contrat subsister.

DOMMAGE DE TRANSPORT
À la constatation de dommage de transport ou fonctionnement inadéquat des achats, il faut communiquer une chose pareille par écrit au département de vente avant les 48 heures par le formulaire de contact. Vous recevrez ensuite des instructions ultérieures.

PRIX
Les prix de vente comme communiqués sont en euros, inclusif TVA et ne s’appliquent qu'à Belgique et les frais de port et d’envoi ne sont pas compris. Les prix sont sous réserve de modifications.

FRAIS D’ENVOI
Frais d’envoi (€ 6,95) sont calculés jusqu’à un montant de commandes de € 150,-

ARTICLES SUR AUTORISATION DE L’ASSUREUR
Les articles remboursés sur autorisation de l’assureur maladie (tels que des lecteurs Daisy) ne peuvent pas être commandés au préalable par le magasin en ligne et puis réglés avec l’autorisation.

PAIEMENT
Le paiement peut s’accomplir à la carte de crédit (Visa, MasterCard, Maestro en AmericanExpress) et avec BanContact/MisterCash (si on veut payer avec carte bancaire on a aussi besoin de pc banking et la banque doit être partenaire du service de paiement), paiement sous rembours (frais pour rembours: 8 Euro) et par virement (vous mentionnez le numéro de commande par internet et vous versez le montant sur le numéro de compte 310-1894959-53 ou IBAN: BE53310189495953 avec BIC: BBRUBEBB, de Optelec BV. Votre commande sera envoyé le moment que nous recevions le montant sur notre compte.

Au cas de paiement non recta, Optelec sera en droit d’apporter une indemnisation d’1% par mois en raison de perte d’intérêt. La bonification d’intérêt est cumulative à la fin de chaque année civile. Une partie passée d’un mois sera considérée comme un mois entier.
En outre, Optelec est en droit d’exiger non seulement le prix principal et la bonification d’intérêt du passeur de commande, mais encore tous les coûts judiciaires et extrajudiciaires qui ont été entraînés par le paiement non recta. Les coûts extrajudiciaires seront calculés selon le (dernier) tarif (d’application) d’encaissement avec l’Ordre belge des Avocats, avec un minimum de €115. 

ÉCHANGE - RETOUR- RECLAMATION
Si vous ne désirez pas un article pour différentes raisons, vous avez le droit de retourner l’article à Optelec avant les sept (7) jours ouvrables après livraison et de dissoudre le contrat. Dans ce cas, les retours à l’expéditeur seront seulement acceptés si l’emballage de l’article est intact et si le cachet en plastique n’est pas rompu. Si vous aviez déjà payé l’article concerné, le montant sera remboursé par Optelec avant les trente (30) jours au plus tard. Les frais de renvoi viennent à votre compte.
Vous pouvez nous contacter par le formulaire de contact. Vous recevrez ensuite des instructions ultérieures.

GARANTIE
Il est embarrassant quand un article ne réponde pas à votre attente. Vous trouverez une solution pour les petits problèmes au mode d’emploi de l’article. En outre, vous pouvez utiliser le formulaire de contact pour toute question à propos d’un article.
Si votre article s’avère défectueux à la réception et si le mode d’emploi ou le contact avec nous ne mène à rien, vous pouvez le retourner à titre gratuit. Signalez votre problème par le formulaire de contact et vous recevrez des instructions ultérieures. Vous êtes également prié de remplir  une description claire de votre plainte à l’envers de la facture/fiche de colisage. Veuillez envoyer à titre gratuit l’article avec tous ses accessoires et la facture/fiche de colisage originale dans un bon emballage à la libre réponse que nous vous donnerons après la communication de votre problème.
Vous recevrez un exemplaire de remplacement avant un délai de trois semaines.
Pour tout matériel et logiciel dans notre assortiment s’appliquent des garanties de l’usine. Cela implique que vous avez droit aux dispositions de garantie régulières comme le fabricant de l’article les a prévues. Ces dispositions de garantie sont particulières à chaque article et vous les trouverez dans la documentation envoyée avec l’article. Si vous avez des questions ou si vous voulez réclamer la garantie, vous pouvez nous contacter par le fomulaire de contact.
Exclu de la garantie en tout cas:
1. dégâts causés par l’eau ou l’humidité
2. dégâts par un mauvais usage

RESERVE DE PROPRIETE
La propriété des articles fournis ne change de mains qu’au cas où le client a acquitté tout ce qu’il devait en vertu de quelque contrat. Le risque au sujet des articles passe au client dès le moment de livraison.

VALIDITE
Ces conditions générales s’appliquent à tous les offres, commandes et contrats par le magasin en ligne d’Optelec Pays-Bas BV.
Supplémentairement  s’appliquent  également nos conditions de vente générales, déposées à la Chambre de Commerce à Rotterdam sous le numéro 24319004. L’acceptation d’une offre soit l’acte d’une commande implique que vous acceptez la pertinence de ces conditions. Seulement par écrit il est autorisé de s’écarter de ce qu’il a été prévu, où les autres dispositions gardent leur plénitude.

VIE PRIVEE
Nous vous renvoyons à la politique de confidentialité dans laquelle il est décrit comment Optelec manie les données fournies.

DROIT APPLICABLE ET JUGE COMPETENTTOEPASSELIJK RECHT EN BEVOEGDE RECHTER
À ces Conditions et tous les droits, obligations, offres, commandes et contrats où ces Conditions sont applicables, s’applique uniquement le droit belge.
Tout différend entre des partis est uniquement soumis au juge compétent pour cela en Belgique.
 
Optelec Pays-Bas BV
numéro de KvK (CCI)  24319004
numéro de TVA NL(Pays-Bas) 006897459B02
 
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